n° 43 Juillet / Août 2020
 

FONCTIONNEMENT DU CMUBA

QU’EST-CE QUE LE CMUBA ?

Le Conseil Maritime Ultramarin du Bassin Antilles (CMUBA) est composé de 80 membres issus des 4 îles du bassin Antilles (Martinique, Guadeloupe, Saint-Barthélemy, Saint-Martin). Il est chargé d’élaborer le Document Stratégique de Bassin (DSB) et peut également être amené à rendre des avis sur les textes ou projets qui intéressent le bassin maritime.

Pour tout savoir sur le CMUBA, retrouvez-nous sur les sites Internet de la Direction de la Mer de la Martinique et de la Direction de la Mer de la Guadeloupe.

L’ACTIVITÉ DU CMUBA

La consultation sur le document stratégique de bassin maritime Antilles a été officiellement lancée :

• la saisine de toutes les collectivités, chambres consulaires, associations… prévues au R219-1-24 du code de l’environnement a été effectuée par mail le 24 juillet 2020. Des exemplaires papiers des documents ont également été envoyé à chaque organisme par courrier postal. Les avis sont attendus sous trois mois, soit jusqu’au 30 octobre 2020. À défaut, ils seront réputés favorables.

• Conformément aux articles L-122-4 et R-122-17 du code de l’environnement, le projet de Document Stratégique de Bassin maritime Antilles (DSB Antilles) doit faire l’objet d’une évaluation environnementale. L’accusé de réception de l’autorité environnementale, le conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) nous a été transmis le 18 août 2020. Ainsi, l’autorité environnementale a jusqu’au 18 novembre 2020 pour transmettre son avis.

L’ensemble des documents mis à consultation sont disponibles sur les liens suivants :
http://www.dm.martinique.developpement-durable.gouv.fr/le-document-strategique-de-bassin-version-en-a280.html
http://www.dm.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr/le-document-strategique-du-bassin-r56.html

Le secrétariat du CMUBA reste à votre disposition pour toute question ou demande de renseignement concernant la procédure de consultation et le document stratégique de bassin.

L’AGENDA DU CMUBA

Le calendrier prévisionnel d’élaboration et d’adoption du DSB est le suivant :

• 30 octobre : fin de la consultation administrative des organismes prévus à l’article R219-1-24 du code de l’environnement

• 28 novembre : date limite pour l’avis de l’Autorité environnementale

• 1er semestre 2021 : consultation du public

• 1er semestre 2021 : adoption du DSB en plénière CMUBA.

CRISE SANITAIRE COVID-19

LES RÉGLEMENTATIONS PRÉFECTORALES EN GUADELOUPE ET EN MARTINIQUE

Vous trouverez sur les sites internet des DM Guadeloupe et Martinique des informations relatives aux dispositifs mis en place pour les conditions d’entrée par voie maritime, les conditions de mouillages et encadrant la pratique des activités nautiques et de la plaisance et, l’autorisation dérogatoire d’accès à certaines plages pour l’exercice d’activités sportives.

Pour Saint-Martin, Saint-Barthélemy et la Guadeloupe : Plus d’infos…

Pour la Martinique : Plus d’infos…

LA GUADELOUPE ET LA MARTINIQUE PLACÉES EN ZONE ROUGE

Dans l’objectif de faire le point sur l’évolution de l’épidémie de coronavirus lorrs de la conférence de presse du jeudi 27 août , le Premier ministre, Jean Castex, a notamment annoncé que la Guadeloupe et la Martinique sont désormais parmi les 21 départements en zone rouge. Plus d’infos…

LES CHAMBRES CONSULAIRES DE SAINT-MARTIN ET DE SINT-MAARTEN CHERCHENT UNE SOLUTION COMMUNE POUR LA RÉOUVERTURE DES FRONTIÈRES

La Chambre Consulaire Interprofessionnelle de Saint-Martin (CCISM) et le Conseil d’administration de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Sint-Maarten (COCI), se sont réunis afin d’adresser une lettre aux gouvernements, au Parlement et au Conseil Territorial de la Collectivité de Saint-Martin afin de trouver une solution pour la réouverture des frontières, fermées en raison de la crise sanitaire du Covid-19, et dont l’impact économique est jugé extrêmement préoccupant. Plus d’infos…

ENVIRONNEMENT - CLIMAT - OCEANOGRAPHIE

ENGAGÉS POUR LA PLANÈTE !

La biodiversité de la planète est en danger et les Outre-mer ne sont pas épargnés. Des ultramarins ont décidé d’agir pour préserver leur environnement. Engagés pour la planète ! est une collection de 20 modules courts qui propose une immersion dans la nature ultramarine, des actions de protection et de sensibilisation et des mises en lumières des personnalités ultramarines. Plus d’infos…

DURANT LES PÉRIODES DE PONTE SUR LES PLAGES DE MARTINIQUE, L’ASSO-MER ACCOMPAGNE LES TORTUES

L’association Asso-mer qui est membre du réseau "Tortues Martinique" a été mandatée par l’Office National des Forêts (ONF) et DEAL pour surveiller les plages durant les périodes de pontes. Cette mission intervient dans le cadre du plan national d’action (PNA) pour sauver les tortues marines, qui sont toutes menacées d’extinction et placées sur la liste rouge des espèces menacées. Plus d’infos…

LA SAISON DES OURAGANS 2020 SERA TRÈS ACTIVE

La saison des ouragans dans l’Atlantique devrait être extrêmement « active » et pire que prévu, avec entre 7 à 11 ouragans, ont estimé jeudi les services météorologiques américains. En raison des conditions océaniques et atmosphériques, « cette année nous nous attendons à des tempêtes plus fortes et plus longues que la moyenne », a expliqué Gerry Bell, chef prévisionniste pour les ouragans à l’Agence américaine d’observation océanique et atmosphérique (NOAA). Plus d’infos…

SAINT-MARTIN : LE NOUVEAU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS

La dernière visite d’Annick Girardin a suscité de l’espoir chez les habitants du littoral qui ne pouvaient plus reconstruire après le passage de l’ouragan Irma. L’amélioration du Plan de prévention des risques naturels devrait assouplir les règles. Plus d’infos…

JOURNÉE MONDIALE DES DAUPHINS : UNE DOUZAINE D’ESPÈCES ET UNE POPULATION STABLE EN GUADELOUPE

Le 23 juillet est la journée mondiale des dauphins. Créée en 1986, cette journée a pour but de sensibiliser la population sur la sauvegarde de ces mammifères marins. Il existe une douzaine d’espèces en Guadeloupe. Plus d’infos…

DES MAMMIFÈRES MARINS DÉSORIENTÉS ÉCHOUENT SUR UNE PLAGE DE TARTANE EN MARTINIQUE

Plusieurs globicéphales se sont retrouvés sur le rivage non loin du ponton de Tartane à Trinité, mardi 14 juillet 2020, durant l’après-midi, à la grande surprise des baigneurs. Avec des moyens de fortune (cordes, sangles) une opération de sauvetage s’est vite organisée pour les ramener au large. Plus d’infos..

JOURNÉE INTERNATIONALE DES MANGROVES : UNE CARTOGRAPHIE DES MANGROVES EN OUTRE-MER PRÉSENTÉE PAR L’UICN

À la journée internationale des mangroves, le 26 juillet 2020, le Pôle-Relais Zones Humides Tropicales (PRZHT), co-piloté par le Comité français de l’UICN et le Conservatoire du Littoral, a publié une cartographie satellitaire de l’ensemble des 87773 hectares de mangrove des Outre-mer d’une précision remarquable. Plus d’infos…

LA SURVEILLANCE DES MICROALGUES PAR L’IFREMER

Maud Lemoine, Biologiste à l’Ifremer et coordinatrice des réseaux de surveillance des microalgues dans l’eau de mer et des toxines dans les coquillages explique pourquoi il est important de surveiller les microalgues, qui produisent la moitié de l’oxygène que nous respirons, sur nos côtes. Plus d’infos…

FESTIVAL MARTINIQUE MERVEILLE DU MONDE

A l’initiative du Parc Naturel de Martinique, la première édition du "festival Martinique merveille du monde" s’est tenue du 5 juillet au 19 août 2020 pour sensibiliser l’ensemble des participants aux richesses du territoire, à sa culture et à sa biodiversité terrestre et marine. Plus d’infos…

AUX CARAÏBES, ON TESTE DES PLAGES DE SABLE VERT POUR LUTTER CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE

Les Caraïbes sont particulièrement touchées par le changement climatique et les aléas environnementaux qu’il provoque. Forte de constat, une ONG, Projet Vesta, a décidé, depuis le mois de mai, de répandre un minerai volcanique nommé "olivine" aux allures de sable vert sur une plage, afin de réduire considérablement les émissions de CO2. Plus d’infos…

CONVENTION CITOYENNE POUR LE CLIMAT

Suite aux annonces d’Emmanuel Macron devant les 150 membres de la Convention citoyenne pour le climat le lundi 29 juin dernier au Palais de l’Élysée, vous trouverez le rapport final de la Convention Citoyenne pour le Climat. Plus d’infos…

ÉCONOMIE ET SOCIAL - INNOVATION ET TECHNOLOGIES MARINES

GRAND RETOUR D’UN MNISTÈRE DE PLEIN EXERCICE SUR LA MER CONFIÉ À ANNICK GIRARDIN

Après trente ans d’absence, un ministère de la mer de plein exercice a été mis en place dans le gouvernement de Jean Castex, nouveau Premier ministre. Annick Girardin, qui s’occupait jusque-là du ministère des Outres-Mer se consacrera désormais essentiellement aux questions maritimes. Une création saluée par plusieurs organisations maritimes par rapport au fait que la France possède, grâce à ses départements d’outre-mer et à ses collectivités territoriales éparpillés dans les océans, la deuxième zone économique exclusive (ZEE), derrière les Etats-Unis. Plus d’infos…

ATTRIBUTION DU MINISTÈRE DE LA MER "EN LIEN" AVEC L’AGRICULTURE ET LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE

Le ministère de la Mer nouvellement créé sera en charge de la politique en matière de pêche maritime, mais, "en lien avec le ministère de l’Agriculture" et la politique en matière des ports, des transports maritimes, de la marine marchande et de la réglementation sociale dans le domaine maritime "en lien avec le ministère de la Transition Écologie, chargé des transports". Plus d’infos…
Le décret n° 2020-879 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de la mer. Plus d’infos…

CRÉATION DU MINISTÈRE DE LA MER : LES ATTENTES FORTES DU CLUSTER MARITIME FRANÇAIS

Suite à son entretien avec la nouvelle ministre de la mer, Annick Girardin, le Président du Cluster Maritime Français, Frédéric Moncany de Saint-Aignan, a exprimé les attentes des acteurs de la filière maritime. Plus d’infos…

PHILIPPE GUSTIN, NOMMÉ DIRECTEUR DE CABINET DU NOVEAU MINISTRE DES OUTRE-MER EST REMPLACÉ PAR ALEXANDRE ROCHATTE, NOUVEAU PRÉFET DE LA GUADELOUPE

Philippe Gustin (photo de gauche), ancien Préfet de Guadeloupe a été nommé, le 7 juillet 2020, directeur de cabinet de Sébastien Lecornu, le nouveau ministre des Outre-mer et, a été remplacé par Alexandre Rochatte (photo de droite), contrôleur général des armées, ancien Préfet de la Meuse, nouveau Préfet de la Guadeloupe et représentant de l’Etat à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin. Sa nomination a été confirmée lors du Conseil des Ministres du mercredi 22 juillet 2020 et il a pris ses fonctions, lundi 10 août 2020.Plus d’infos…

RAPPORT 2020 SUR L’ÉCONOMIE BLEUE DE LA COMMISSION EUROPÉENNE

La Commission européenne a publié le rapport 2020 de l’UE sur l’économie bleue, qui donne un aperçu des performances des secteurs économiques de l’UE liés aux océans et à l’environnement côtier. Avec un chiffre d’affaires de 750 milliards d’euros en 2018, l’économie bleue de l’UE se porte bien. Le secteur de l’économie bleue occupait également 5 millions de personnes en 2018, ce qui représente une augmentation significative de 11,6 % par rapport à l’année précédente. Bien que des secteurs tels que le tourisme côtier et marin, ainsi que la pêche et l’aquaculture soient durement touchés par la pandémie de coronavirus, l’économie bleue dans son ensemble possède un énorme potentiel pour contribuer à la relance verte. Plus d’infos…

UN PLAN D’ACTION ATLANTIQUE 2.0 ACTUALISÉ POUR UNE ÉCONOMIE BLEUE DURABLE, RÉSILENTE ET COMPÉTITIVE DANS LA RÉGION ATLANTIQUE DE L’UNION EUROPÉENNE

La stratégie maritime pour la région atlantique a été adoptée en 2011 afin de soutenir le développement durable de l’économie bleue dans les États membres de l’UE riverains de l’océan Atlantique. En 2013, la Commission européenne a présenté un plan d’action pour l’Atlantique afin de mettre en œuvre la stratégie. Pour donner un nouvel élan à une économie maritime durable capable de créer des emplois, il est temps de mettre à jour les priorités de la coopération régionale, compte tenu de la consultation des parties prenantes, et en tant que nouvelle contribution à la reprise de l’Europe face à la crise socio-économique sans précédent causée par la pandémie actuelle de COVID-19. Ce plan d’action atlantique 2.0 a ainsi été révisé en juillet 2020. Plus d’infos…

DENIS LOUIS-RÉGIS, NOUVEAU PRÉSIDENT DU PARC NATUREL DE MARTINIQUE

En effet, Les 60 membres du comité syndical de l’institution chargée de la mise en valeur du patrimoine naturel et culturel ont choisi, mercredi 26 août 2020, leur nouveau chef de file, Denis Louis-Régis, 46 ans, membre dirigeant de parti politique Péyi’a et cadre dans une entreprise privée. Avec 109 voix, il succède à Louis Boutrin, le président sortant qui a obtenu 72 suffrages lors de ce scrutin. Troisième vice-président de l’Assemblée de Martinique, il occupera ses fonctions jusqu’au renouvellement de l’Assemblée de Martinique, en mars 2021. Plus d’infos…

LA MARTINIQUE BIENTÔT CARTOGRAPHIÉE SUR LA ROUTE BLEUE

En service civique, quatre jeunes géographes martiniquais travaillent pour une plateforme, le site d’Odyssea, qui répertorie photos et vidéos des plus belles routes bleues à travers l’Europe. Plus d’infos...

FORMATION - RECHERCHE - INNOVATION

DES BOUÉES POUR ÉTUDIER LES COURANTS MARINS ET AIDER LES SCIENTIFIQUES À PRÉVENIR LES RISQUES CÔTIERS

Si vous croisez ces bouées au large de la Martinique ou de la Guadeloupe, ne les remontez pas ! Elles sont déployées par les partenaires du projet CARIB-COAST pour aider les scientifiques à mieux anticiper les risques côtiers dans les Caraïbes. Plus d’infos…

REPRISE DU CHANTIER DE RÉNOVATION DU TOUMELIN, 1ER NAVIRE CLASSÉ MONUMENT HISTORIQUE DES OUTRE-MER

Débuté en février 2020 puis stoppé par le Covid-19, le chantier de rénovation du Toumelin, 1er navire classé Monument historique des Outre-Mer, a repris au carénage du Marin. Il est prévu pour une durée de 12 mois. Une fois remis à l’eau, il pourrait servir de bateau école aux amoureux de la voile. Plus d’infos…

LE CNRS RECRUTE EN GUADELOUPE ET EN MARTINIQUE DANS LE CADRE DU PROJET TOPASE "TORTUES ET PÊCHE ACCIDENTELLE VERS DES SOLUTIONS DE RÉDUCTIONS EFFICIENTES (TOPASE)".

Dans le cadre du Plan national d’actions (PNA) pour les tortues marines, le CNRS porte un projet financé par le FEAMP pour :
1) réduire l’incidence de la pêche sur les tortues marines en impliquant les différentes communautés de marins pêcheurs côtiers du littoral martiniquais et guadeloupéens dans un processus de développement de solutions innovantes permettant de limiter les captures accidentelles.
2) faire émerger des propositions concrètes à expérimenter en matière d’engins et de pratiques de pêche.
Dans ce contexte, le CNRS recrute 2 personnes pour une durée de 27 mois (les lieux de travail sont bien en Guadeloupe et en Martinique et non à Strasbourg comme indiqué dans l’annonce)
Lien pour le poste en Guadeloupe : cliquez ici
Lien pour le poste en Martinique : cliquez ici

À LIRE OU À VOIR

WEBINAIRE : "QUELLES RÉPONSES ADAPTÉES À L’ÉLÉVATION DU NIVEAU DE LA MER ?" : LE REPLAY

Le premier webinaire consacré au littoral a eu lieu vendredi 10 juillet, sur les enjeux et la gestion des espaces côtiers dans le contexte d’élévation du niveau des mers. Plus de 160 participants ont pu suivre les interventions des experts du Cerema mais aussi les retours d’expériences de partenaires telles que le Conservatoire du Littoral et la société Géocorail. Plus d’infos…

EVENEMENTS NAUTIQUES

LES BARRÉS DE LA YOLE ENVISAGENT DE HISSER À NOUVEAU LA VOILE

Après le succès du premier événement "Les barrés de la Yole" avec les skippers internationaux, en février dernier au Diamant en Martinique, les entreprises (Clément, GBH, Somarec, M. Bricolage, Jumbo Car), les associations locales, s’impliquent à fond dans ce dossier d’inscription au patrimoine immatériel de l’Unesco (Sauvegarde de bonnes pratiques) et compte bien renouveler l’événement en 2021 « pour capitaliser sur les liens créés avec le monde de la Yole à la Martinique et avec les skippers. » Ces skippers, qui ont pris plaisir à cette aventure yole, pourraient bien devenir des ambassadeurs de la Martinique.

Autre projet, l’organisation en novembre 2022 à l’issue de la Route du Rhum, d’un Grand Prix sur deux jours en Baie de Fort-de-France avec des trimarans de la Classe Multi 50. Cette fois, ce sont les patrons de yole qui rejoindront les skippers sur leurs trimarans pour, en quelque sorte, un « match retour ». Là encore, une expérience unique, un spectacle de régate sur un plan d’eau magnifique, des images de la Martinique que les médias, une fois de plus, porteront bien au-delà de nos frontières. Un atout touristique indéniable ! (Source France-Antilles Martinique - Jeudi 27 août 2020).

TOURNOI DE PÊCHE ORGANISÉ PAR LE MARTINIQUE BILLFISH ASSOCIATION

Le Martinique Billfish Association est le rendez-vous incontournable des passionnés de pêche sportive. Près d’une soixantaine de participants, heureux de se retrouver après le déconfinement, venus des quatre coins de la Martinique et répartis sur 18 bateaux, se sont affrontés, samedi 15 août 2020, sur mer du port de plaisance de Fort-de-France, l’étang Z’Abricot jusqu’au canal de Sainte-Lucie pour ramener la meilleure prise. Plus d’infos…

AMÉLIORATION DU FONCTIONNEMENT INTÉRIEUR DE LA FÉDÉRATION DES YOLES RONDES ET PRÉPARATION DU TOUR DE MARTINIQUE 2021

Suite à la période sanitaire, il n’y a pas eu de 36ème tour de Martinique en Yoles rondes en 2020. Tout en comprenant la frustration du public et des coursiers, Alain Richard, le président de la fédération, et son équipe profitent de cette pause forcée, pour ajuster le règlement intérieur, revoir les règles et préparer la saison à venir. Plus d’infos...

PATRIMOINE - SENSIBILISATION - CULTURE

JOURNÉE DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ EN MER AUX ANSES D’ARLET EN MARTINIQUE

La direction de la mer et la brigade nautique de la gendarmerie nationale ont organisé, dimanche 16 août 2020, une journée de sensibilisation à la sécurité en mer. Le message qu’elles ont tenu à faire passer est que chaque plaisancier doit prendre conscience que le sécurité en mer est l’affaire de tous. Plus d’infos…

"PRÉCIEUSE GUADELOUPE" UN LIVRE DÉDIÉ À L’EXCEPTIONNELLE BIODIVERSITÉ DES ILES DE GUADELOUPE

Dans l’objectif d’alerter le grand public sur la fragilité de la biodiversité de l’archipel guadeloupéen et la nécessité de la préserver, le Conseil départemental de Guadeloupe et les éditions Chopin se sont unis pour publier "Précieuse Guadeloupe, un ouvrage exceptionnel avec plus de 100 photographies sur les trésors naturels emblématique ou endémiques qu’offrent les Îles de Guadeloupe à la biodiversité du monde. Ce précieux ouvrage paraîtra le 1er octobre 2020. Plus d’infos…

BILAN DU PROJET ANÉMONE 2015-2019 AUX SAINTES

L’ Anémone , une goélette navale française qui a été construite à Bayonne en 1823 et a coulée lors de l’ouragan du 7 au 8 septembre 1824, a fait l’objet d’une campagne de fouille de 2015 à 2019 financée par le Département de Recherches Archéologiques Subaquatiques et Sous-Marines (DRASSM) du ministère de la Culture, la Région Guadeloupe, la Direction de la Mémoire, du Patrimoine et des Archives (DMPA) du ministère de l’Armée. L’épave a été identifiée au sud de la Guadeloupe, aux Saintes à 25m de profondeur. Jean-Sébastien Guibert, Enseignant Chercheur en histoire et en archéologie à l’Université des Antilles (Martinique) et Directeur du projet Anémone , a publié le bilan non scientifique du projet Anémone . Plus d’infos…. Vous trouverez, ci-après, la traduction en français de l’article.


traduction anemone (format pdf - 368.4 ko - 03/07/2020)

CONCOURS DE L’ÉTÉ - VOTRE PLUS BELLE PHOTO FORESTIÈRE

Concours de l’été : plus que quelques jours pour envoyer votre plus belle photographie forestière de vos vacances, n’hésitez pas à participer au concours. Du 17 juillet au 13 septembre 2020 inclus, l’Office national des forêts (ONF) organise le concours photo "Un été en forêt", en partenariat avec l’enseigne Au Vieux Campeur. Tentez votre chance et gagnez une caméra Go Pro ! Plus d’infos…

LOIS - RÉGLEMENTATION - JURISPRUDENCE - CONSULTATIONS

Décret n° 2020-826 du 30 juin 2020 portant modification du décret n° 2005-1514 du 6 décembre 2005 relatif à l’organisation outre-mer de l’action de l’Etat en mer

Plus d’infos…

Décret n° 2020-879 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de la mer

Pour infos…

Arrêté du 25 juin 2020 fixant la date de fin d’ouverture des sessions de formation conduisant aux spécialités « activités nautiques », « activités sports collectifs », « sport automobile » et « activités de randonnées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport et la date d’abrogation desdites spécialités

Plus d’infos…

Arrêté du 18 juin 2020 modifiant l’arrêté du 9 juin 2015 relatif à la liste des navires de recherche océanographique et halieutique

Plus d’infos…

Arrêté du 30 juin 2020 définissant les travaux de restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques relevant de la rubrique 3.3.5.0 de la nomenclature annexée à l’article R. 214-1 du code de l’environnement

Plus d’infos…

Arrêté du 30 juin 2020 modifiant l’arrêté du 9 août 2006 relatif aux niveaux à prendre en compte lors d’une analyse de rejets dans les eaux de surface ou de sédiments marins, estuariens ou extraits de cours d’eau ou canaux relevant respectivement des rubriques 2.2.3.0, 3.2.1.0 et 4.1.3.0 de la nomenclature annexée à l’article R. 214-1 du code de l’environnement

Plus d’infos…

Arrêté du 4 juin 2020 portant adaptation pour l’année 2020 des épreuves des concours pour le recrutement d’élèves administrateurs et d’élèves stagiaires administrateurs des affaires maritimes en raison de la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19

Plus d’infos…

Décret du 7 juillet 2020 portant cessation de fonctions d’un préfet - M. GUSTIN (Philippe)

Plus d’infos…

Loi n° 2020-856 du 9 juillet 2020 organisant la sortie de l’état d’urgence sanitaire (1)

Plus d’infos…

Décret n° 2020-869 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de la transition écologique

Plus d’infos…

Décret n° 2020-876 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre des outre-mer

Plus d’infos…

Décret n° 2020-879 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de la mer

Plus d’infos…

Décret n° 2020-881 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Plus d’infos…

Arrêté du 3 juillet 2020 relatif à la mise en œuvre d’un arrêt temporaire aidé des entreprises de pêche à pied et de récolte de végétaux marins sur le rivage dans le cadre de l’épidémie de covid-19

Plus d’infos…

Décision n° 2020/87/FONDS EUROPÉEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PÊCHE (FEAMP)/1 du 1er juillet 2020 relative à la proposition de règlement relative au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP)

Plus d’infos…

Arrêté du 28 juillet 2020 modifiant divers arrêtés relatifs à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime en raison de l’épidémie de covid-19

Plus d’infos…

Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2020-933 du 29 juillet 2020 relative aux conditions d’exercice d’activités maritimes accessoires et à l’adaptation des conditions d’exercice de certaines activités maritimes aux voyages à proximité du littoral

Plus d’infos…

Ordonnance n° 2020-933 du 29 juillet 2020 relative aux conditions d’exercice d’activités maritimes accessoires et à l’adaptation des conditions d’exercice de certaines activités maritimes aux voyages à proximité du littoral

Plus d’infos…

Arrêté du 29 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 9 mars 2020 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l’année 2020

Plus d’infos…

Arrêté du 28 juillet 2020 portant modification de dispositions relatives à l’entrée en formation professionnelle maritime

Plus d’infos…

Arrêté du 28 juillet 2020 portant abrogation de l’arrêté du 28 décembre 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de titres de formation professionnelle maritime

Plus d’infos…

Décret n° 2020-1004 du 6 août 2020 relatif aux différentes catégories de permis d’armement

Plus d’infos…

Arrêté du 3 août 2020 portant modification de l’arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d’un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres et attestations de formation professionnelle maritime

Plus d’infos…

Arrêté du 4 août 2020 portant nomination du directeur général des services de l’Ecole nationale supérieure maritime

Plus d’infos…

Arrêté du 11 août 2020 relatif à la formation nautique des équipages des navires relevant du permis d’armement simplifié

Plus d’infos…

Arrêté du 11 août 2020 relatif aux genres de navigation

Plus d’infos…

Arrêté du 7 août 2020 pris en application du 1°, II de l’article L. 5551-1 du code des transports

Plus d’infos…

Arrêté du 11 août 2020 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2017 relatif au permis d’armement

Plus d’infos…

Arrêté du 17 août 2020 portant nomination d’une directrice adjointe de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Martinique

Plus d’infos…

Décret du 26 août 2020 portant cessation de fonctions de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique - Mme THOMAS (Clara)

Plus d’infos…

Décret du 26 août 2020 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe (classe fonctionnelle II) - M. CAUWEL (Sébastien)

Plus d’infos…

Décision du 27 août 2020 modifiant la décision du 8 mars 2018 portant délégation de signature (direction des pêches maritimes et de l’aquaculture)

Plus d’infos…

LES RENDEZ-VOUS DE LA MER

AGENDA

  • Du 9 au 11 octobre 2020 : Ocean Hackathon®, Campus mondial de la mer sera organisé en simultané dans dix-neuf villes en 2020 : Ancône, Boulogne-sur-mer, Brest, Cadix, Cardiff, Carthagène, Castellon, Champs-sur-Marne, Deshaies, La Rochelle, Le Havre, México, Nantes, Rimouski, Saint-Jean-de-Luz, Saint-Malo, Sète, Split et Toulon. Plus d’infos…
  • Paris : les 13 et 14 octobre 2020 : 1ère édition des Assises de l’économie Outre-mer. Plus d’infos…
  • Paris : du 5 au 13 décembre 2020 : Salon Nautique International de Paris
  • Marseille : du 7 au 15 janvier 2021 : Congrès mondial de la Nature